Patrimoine

Consolider l'actif et le passif d'une succession

L'actif et le passif se construisent au fur et à mesure des réponses, sans ressaisie. Chaque montant s'affiche avec la pièce dont il vient, et chaque évolution des totaux reste datée.

Aucune ressaisie
le montant lu sur la pièce vous est proposé, vous n'avez qu'à valider
Historique daté
chaque évolution des totaux est conservée, avec la pièce qui l'a causée
État imprimable
le même que celui que voient les héritiers, à tout moment

Comment ça marche

  1. 01Une pièce arrive, son montant vous est proposé
  2. 02Vous validez, les totaux et l'historique se mettent à jour
  3. 03Les inscriptions hypothécaires sont comparées aux dettes

Chaque pièce reçue met les totaux à jour

Un relevé arrive, un actif s'ajoute. Un tableau d'amortissement arrive, une dette s'ajoute. L'actif et le passif se construisent au fur et à mesure des réponses, sans que personne ne resaisisse un montant déjà écrit sur une pièce du dossier.

Avec une réserve : ce qui est lu sur une pièce envoyée par un héritier n'entre dans les totaux qu'une fois que vous avez regardé la pièce. Sinon, un document erroné envoyé de bonne foi ferait bouger les montants et déclencherait des courriers avant que quiconque ne l'ait ouvert.

Vous pouvez aussi saisir un montant que nulle pièce ne porte
Toujours modifiable
un montant lu est une proposition, affichée avec la pièce dont elle vient
Jamais écrasé
votre correction reste, même si la pièce est analysée à nouveau

La dette baisse le jour où vous confirmez la prise en charge

Un prêt immobilier est presque toujours couvert par une assurance emprunteur, et Regorus la repère sur le contrat. Il ne la déduit pas pour autant : la dette reste comptée en entier jusqu'à ce que vous confirmiez que l'assureur prend en charge, et elle baisse à ce moment-là.

L'actif net que vous annoncez aux héritiers ne sera donc pas révisé à la baisse ensuite.

Où en est l'assuranceEffet sur la dette
À qualifierdette comptée en entier
Elle existe, non instruitedette comptée en entier
Prise en charge refuséedette comptée en entier
Prise en charge confirméedette diminuée d'autant

Les inscriptions de l'état hypothécaire sont comparées aux dettes du dossier

Vous déposez un état hypothécaire, Regorus en lit les inscriptions et les compare à ce que vous avez déjà recensé. La comparaison joue dans les deux sens : une inscription encore vivante sans dette en face suggère une dette à recenser, et une dette réglée dont l'inscription figure toujours suggère une mainlevée à demander avant la vente ou le partage.

Deux règles simples encadrent cette lecture. Une inscription vivante sur un bien financé est normale, ce n'est pas une anomalie. Et Regorus ne signale que ce qu'il a lu avec certitude, pour qu'un signalement veuille toujours dire quelque chose.

Les inscriptions sont relues sur la pièce à chaque affichage, jamais recopiées ailleurs.
Retirer la pièce fait disparaître ce qu'elle disait : rien ne survit à la pièce qui le fondait.
Les prêts immobiliers dont aucune inscription n'a été retrouvée vous sont signalés.
Regorus ne commande pas l'état hypothécaire à votre place, et ne le paie pas.

L'historique conserve chaque évolution, avec sa date et sa cause

Chaque mouvement des totaux laisse une ligne datée, avec la pièce ou la saisie qui l'a causé. Une ligne n'est écrite que si les totaux ont réellement changé, au centime : l'historique raconte l'évolution du patrimoine, pas l'activité de l'étude.

À quoi sert cet historique ?
À répondre à un héritier qui demande pourquoi le montant a changé depuis le dernier point, et à retrouver quelle pièce a fait bouger quoi, six mois plus tard.
Peut-on l'imprimer ?
L'état du patrimoine s'imprime en PDF à tout moment, dans la présentation exacte que voient les héritiers. Rien de plus que ce que vous avez partagé n'y figure.
Le PDF part du même état que l'espace héritier, donc les deux coïncident toujours

Pour démarrer

  1. 01Les pièces arrivent, par réponse reçue ou dépôt d'héritierRegorus, ou l'étude
  2. 02Les montants vous sont proposés, avec la pièce dont ils viennentRegorus
  3. 03Vous validez, vous corrigez, ou vous saisissez ce qui manquel'étude
  4. 04Les totaux, l'historique et le PDF suiventRegorus

Il n'y a rien à paramétrer pour que les totaux se construisent : les pièces les remplissent. En revanche rien ne se valide tout seul, et c'est là que passe le temps de l'étude.

Une étude en parle
« Un gain de temps considérable grâce à une structuration et un chiffrage rapides du patrimoine, des courriers d’interrogation et des relances adaptés et prêts à l’envoi, et une plateforme qui centralise les informations et l’avancée du dossier pour tous les collaborateurs. »
Valentine Rebufat, notaire stagiaire, Athena Notaires
Valentine Rebufat
Notaire stagiaire · Athena Notaires, Marseille

Questions fréquentes

Ces totaux peuvent-ils servir de base à la déclaration ?

Ils réunissent l'actif, le passif et les pièces justificatives dans un état daté et imprimable, qui est le matériau de la déclaration. Le formulaire lui-même reste à établir : Regorus ne le remplit pas.

Les montants lus automatiquement sont-ils modifiables ?

Tous. Un montant lu sur une pièce est une proposition, affichée avec la pièce dont il vient. Votre correction reste, même si la pièce est analysée à nouveau.

Comment retrouve-t-on d'où vient un montant ?

Chaque montant s'affiche avec la pièce dont il est issu, et l'historique date chaque évolution des totaux en nommant ce qui l'a causée. Six mois plus tard, vous savez quelle pièce a fait bouger quoi, et à quelle date.

Peut-on inscrire un actif ou une dette avant d'avoir la pièce ?

Oui, la saisie directe est là pour ça, et rien ne distingue ensuite un montant saisi d'un montant lu : les deux entrent dans les totaux, l'historique et le PDF. La pièce peut arriver plus tard et venir se rattacher.

Les héritiers voient-ils ces montants ?

Seulement ceux que vous avez publiés, et figés à leur date de publication. Leur espace ne lit jamais les chiffres du dossier au fil de vos saisies, précisément pour qu'un montant ne change pas tout seul entre deux visites.

Des totaux qui se construisent seuls, pièce après pièce.

Chaque pièce reçue met les totaux à jour, chaque montant s'affiche avec sa pièce, et l'historique garde la trace datée de chaque évolution.

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